1. Éditeur du Site

Le présent site web, accessible à l’adresse www.bellalogo.com, est édité par :

Nom de l’entreprise : Stéphane Lalancette

• Statut : Entreprise individuelle
• Représentant légal : Stéphane Lalancette
• Adresse du siège social : 5 Côte de l’Érable, Saint-Laurent-de-l’Île-d’Orléans, G0A 3Z0, Québec, Canada
• Adresse électronique : [email protected]
• Numéro de téléphone : +1 518-922-5150 (Veuillez privilégier le contact par courriel.)
• Numéro d’entreprise Canada (NE) : 776989618
• Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : 2278366846

Note : Bien que BellaLogo soit basé au Canada, nos services sont destinés à une clientèle internationale, notamment en Europe. Nous nous engageons à respecter les réglementations en vigueur dans chaque pays où nos services sont proposés.

2. Hébergement du Site

Le site est hébergé par GoDaddy, dont le siège social est situé à :

• Adresse : 2155 E. GoDaddy Way, Tempe, AZ 85284, États-Unis
• Site web : www.godaddy.com
• Téléphone : +1 480-505-8877

3. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site www.bellalogo.com, incluant, de manière non exhaustive, les textes, images, graphismes, logos et vidéos, sont la propriété exclusive de Stéphane Lalancette, sauf mention contraire explicite. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Stéphane Lalancette. Cette protection s’étend à l’ensemble des contenus éditoriaux du site, ainsi qu’à sa structure et son code source.

4. Protection des Données Personnelles

BellaLogo s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.bellalogo.com, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

5. Cookies

Le site www.bellalogo.com utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. Vous pouvez configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

6. Limitation de Responsabilité

BellaLogo s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, BellaLogo ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, BellaLogo décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

7. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit canadien. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux compétents du Québec, Canada.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected].